Terms and conditions

Conditions générales d’utilisation

La reproduction, totale ou partielle, des contenus, pages, images, photos, vidéos, fichiers sons, scripts et icônes présents sur le site lapassade.fr est interdite sans l’accord expressément et préalablement donné par l’éditeur des sites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Législation française

Responsable du Site :

S.A. LAPASSADE
Zone Artibois

64230 ARTIGUELOUVE
France

Editeur :

S.A. LAPASSADE
Zone Artibois

64230 ARTIGUELOUVE
France

Site réalisé et hébergé par :

Agence A
24, avenue Béziou
64000 PAU
Tél 05.59.13.60.80
contact@agence-a.fr